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Contrats de capitalisation

Un cousin de l’assurance-vie, qui ne s’arrête pas au décès : il se donne, se transmet, et convient aussi aux sociétés.

À qui s’adresse cette solution

Le contrat de capitalisation intéresse ceux qui veulent transmettre de leur vivant, par donation, une épargne qui continue de fructifier. Il intéresse aussi les sociétés et les associations, qui peuvent y placer leur trésorerie.

Notre accompagnement

Il fonctionne comme une assurance-vie : mêmes supports, même souplesse, même fiscalité des retraits. La différence tient au décès : le contrat ne se dénoue pas, il entre dans la succession et continue au nom des héritiers, avec son antériorité fiscale.

Il se prête bien aux donations, y compris en séparant l’usufruit et la nue-propriété. C’est un outil apprécié pour organiser une transmission progressive.

Pour une société, il permet de placer une trésorerie qui n’a pas d’usage immédiat, en choisissant le niveau de risque et de disponibilité adapté.

Déroulement

  1. Un premier échange sur vos objectifs, votre horizon de placement et votre rapport au risque.
  2. Un point sur vos placements existants, pour éviter les doublons et les contradictions.
  3. Une proposition écrite, qui explique les supports, les frais et les risques.
  4. La souscription, si vous le décidez.
  5. Un suivi régulier et des ajustements quand votre situation ou les marchés évoluent.

Questions fréquentes

Quelle différence avec une assurance-vie ?

L’assurance-vie se dénoue au décès et transmet les capitaux aux bénéficiaires désignés. Le contrat de capitalisation, lui, survit à son souscripteur et entre dans la succession.

Une société peut-elle souscrire ?

Oui. C’est même l’un des rares placements de long terme ouverts aux personnes morales soumises à l’impôt sur les sociétés, avec une fiscalité qui leur est propre.

Peut-on donner un contrat de capitalisation ?

Oui, en pleine propriété ou en nue-propriété. La donation se fait en général devant notaire, avec qui nous travaillons.

Tout placement comporte des risques, dont un risque de perte en capital pour les supports non garantis. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

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